MENTIONS LEGALES
MENTIONS LEGALES
Propriété intellectuelle :
L'ensemble des vidéos et photographies présentes sur le site "Hemera Production" sont la propriété exclusive d'Hemera Production. Toute utilisation, reproduction ou représentation sans autorisation est prohibée.
Protection des données :
Les données collectées grâce aux formulaires et aux demandes de devis sont uniquement utilisées afin de répondre aux besoins et demandes des utilisateurs. Aucune donnée ne sera cédée.
Editeur du site :
Google sites
Informations d'Hemera Production :
Forme juridique : SARL
Numéro TVA : FR71 935 099 549
Capital social : 1.000 €
RCS Evry 935 099 549
CGV :
TVA non applicable - article 293 B du CGI
Mode de paiement réalisé par virement bancaire ou espèce.
Toute somme non payée après la date limite de paiement est susceptible de porter intérêt à taux égal à une fois le taux d'intérêt légal en vigueur.
Indemnité forfaitaire journalière de frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40 €